Que l’entrepreneur le veuille ou non, la vie lui échappe à un moment donné. Or, pour que son petit bébé d’entreprise lui survive et perpétue son nom par-delà les siècles, le dirigeant doit régler quelques détails avant de rejoindre les cieux.
Jamais agréable mais toujours utile, penser à « l’après » évite bien des déconvenues lorsque le temps est venu. Pour vos héritiers mais surtout pour votre entreprise, l’œuvre d’une vie s’il en est. Mais par où commencer ? Pas facile pour un entrepreneur, surtout lorsqu’il s’agit de bien finir…
Pour Thierry Dorléac, avocat spécialiste du droit des affaires, il s’agit avant tout d’enrayer ce qui va « entraîner une moins-value de l’entreprise ». Et pour cela, le dirigeant aurait tout intérêt à contracter, via son entreprise, une assurance « homme-clef ». Parfaite pour compenser le préjudice que lui causerait… sa propre disparition. Imagine-t-on, ce qui aurait pu arriver à Apple si Steve Jobs avait disparu brutalement, sans préparer la suite ?
Organiser un pacte successoral
Pour les entreprises familiales, les héritiers naturels reprennent généralement les parts détenus par le dirigeant. Vérifiez néanmoins ce qui est inscrit dans les statuts de la société. N’oubliez pas également qu’ils auront également besoin de l’agrément du conseil d’administration, dans le cas où ce serait une S.A.
Le pacte successoral sera la meilleure arme juridique pour éviter les conflits de succession. Concrètement, « le dirigeant choisit un des enfants qui lui succèdera, devant le notaire » explique Maître Dorleac. Un pacte indestructible, tant que l’intégralité des parties en question reçoivent une indemnisation en contrepartie du renoncement d’un droit. Autrement dit, l’entreprise survivra quel que soit le désaccord de fond.
Ne pas laisser de cadeaux cachés
Car, entre la revente des parts et la guerre sourde entre les enfants, le choix n’est pas vite fait. Au contraire. Autant, dès lors, tout anticiper et mettre sur papier la façon dont sera organisée la société. La survie de l’entreprise à votre disparition passe par là.
Aussi, faudra-t-il se remémorer que l’entreprise sera évaluée à partir du jour de votre décès. Autrement dit, « elle rentre dans l’actif des successions » précise Maître Dorleac. Façon de dire que ce ne serait pas gentil de laisser des trésors empoisonnés à vos enfants, du genre dette, impayés, héritiers cachés. Mais vous avez géré en bon père de famille, alors il ne devrait pas y avoir de problème.
Tancrède Blondé