Pourquoi est-il devenu essentiel de dématérialiser les registres légaux d’une entreprise ? Quels gains pour la gouvernance des entreprises ?

Simon de Charentenay : Dans un monde en constante évolution, où le numérique semble avoir pris le pas sur les traditionnels papiers en tous genres, il semble être devenu essentiel de dématérialiser les registres légaux d’une entreprise. En effet, à l’heure où les préoccupations écologiques devraient être mieux considérées, et où l’accumulation des papiers est incontestablement un frein à la bonne gestion sociétale, il existe depuis 2018 une possibilité offerte par la loi de s’affranchir de toutes les contraintes administratives.

Alors, adieu aux tonnes de papiers qui prennent la poussière au fond des placards ! Désormais, les registres légaux peuvent être numérisés de façon sécurisée, et ce, avec l’exacte même valeur légale et force probante.
Cette propension à quitter les rapprochements physiques pour le virtuel ont été par ailleurs en constante augmentation ces dernières années. La crise sanitaire mondiale de la COVID-19 en est l’exemple parfait ! De nombreux gérants d’entreprise ont été freinés dans la gestion de leur société avec les impossibilités de rassemblement que nous connaissons tous. Qui dit impossibilité de rassemblement dit donc impossibilité de tenir une assemblée générale. Or, il est possible de tenir en ligne, de façon totalement automatisée, l’entièreté des assemblées : de l’envoi de la convocation, aux votes en ligne de chaque résolution jusqu’à l’édition du procès-verbal d’assemblée, plus besoin de se déplacer, tout est à portée de clics !

Quels avantages pour les actionnaires ? Et les dirigeants ?

SDC : Avec une gestion en ligne de tout l’actionnariat, de multiples avantages émergent. En effet, grâce à cette gestion centralisée sur une seule plateforme numérique permettant de dématérialiser la tenue entière des registres de mouvements de titres et d’assemblée, il est désormais possible de s’affranchir de toutes les formalités contraignantes d’une société.
Si vous aviez l’habitude d’aller faire coter et parapher vos registres papiers, il n’est désormais plus la peine de s’y soumettre grâce à la dématérialisation des registres ! Et si vous aviez aussi l’habitude d’entasser vos nombreux registres et procès-verbaux d’assemblées dans vos locaux, quitte parfois à manquer de place, dites adieu à cette contrainte avec la gestion en ligne de vos sociétés.

Sans même avoir à vous déplacer, il est possible de désormais gérer de A à Z toute la vie sociétale de l’entreprise, et c’est ainsi un gain de temps et d’argent pour les dirigeants de société ou les mandataires de ces dernières, et un gain incontestable de productivité !

En sus, les actionnaires y trouvent également leur compte, puisqu’ils ont accès sur Capbloc App à leur propre espace actionnaire et peuvent ainsi visualiser en temps réel les données qui les concernent. Transparence, sécurisation et optimisation, les avantages sont nombreux !

Pourquoi la Blockchain ?

SDC :  Le décret du 24 décembre 2018 a institué la possibilité de dématérialiser; sur un Dispositif d’Enregistrement Electronique Partagé (DEEP); les registres de mouvements de titres des sociétés non-cotées. Partant de cette législation; la technologie Blockchain a été choisie pour la gestion en ligne de ce pan sociétal lié aux mouvements de titres. En effet; cette technologie, incontestablement sécurisée, permet une traçabilité et une validation intrinsèque de chaque mouvement. Cette blockchain, conçue par les ingénieurs spécialisés de Capbloc et présentant des noeuds validateurs du monde juridique; experts-comptables et avocats notamment; est donc une alliée de taille dans la sécurisation de toutes les données. Et apparaît ainsi nécessaire dans cette logique de dématérialisation.

De plus, l’innovation présentée par Capbloc; pionnière dans la dématérialisation de tous les registres légaux d’une société, n’est pas passé inaperçue. Reconnue par divers acteurs du monde des entreprises, des affaires et du droit. En sus, INNEST, le premier accélérateur Accountech, nous apporte une crédibilité certaine dans le milieu de l’expertise comptable. Leurs formations, bénéfiques dans le développement de notre produit ainsi que dans notre approche commerciale.